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Les Blondybell's, samedi 23 janvier, à Nevers Agora

Les Blondybell's, samedi 23 janvier, à Nevers Agora

Offrez-vous une soirée magique !
Du 28 nov au 6 janv à Nevers

Que les fêtes commencent !

Du 28 nov au 6 janv à Nevers
https://www.nevers.fr/actualites/le-concert-du-nouvel-an-a-nevers-agora

Dimanche 10 janvier à 16h30, Nevers Agora

Un concert exceptionnel
Nevers célèbre la Semaine des Droits de l’enfant

Nevers célèbre la Semaine des Droits de l’enfant

Du 16 au 20 novembre
Les Cours du Palais ouvrent un cycle de conférences sur le thème Brut, le béton ?

Brut, le béton ?

cycle de conférences des Cours du Palais

Accès aux documents administratifs

Toute personne a le droit d'obtenir la communication d'un document administratif sauf cas soumis à conditions. Pour la Ville de Nevers, contactez la direction de la Commande publique et des affaires juridiques.

Procédure

 

Toute personne a le droit d'obtenir la communication d'un document administratif. 
Ex : dossier, rapport, étude, compte-rendu, procès verbal, décision, enregistrement sonore, film, etc.
Toutefois, certains documents ne sont pas communicables ou sont soumis à conditions.

Pour la Ville de Nevers, vous devez vous adresser à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques. Voir le contact ci-bas.

Documents administratifs déjà accessibles

 

Pour consulter les ordres du jour et les comptes rendus des conseils municipaux ► Page Prochaines dates et comptes rendus ;
Pour consulter les débats d'orientations budgétaires, les budgets primitifs, les comptes administratifs ► Page Budget - Politique budgétaire ;
Pour consulter les documents relatifs aux délégations de service public ► Page Les délégations de service public ;
Pour consulter le guide tarifaire municipal ► Page Les tarifs municipaux ;
Pour consulter tout ce qui a attrait aux marchés publics ► Page Liste des marchés publics et Politique d'achats ;
Pour consulter tout ce qui a attrait à l'affichage publicitaire et aux enseignes ► Page L'affichage publicitaire et les enseignes ;
Pour consulter tout ce qui a attrait à l'occupation du domaine public ► Page L'occupation du domaine public
Pour consulter tout ce qui a attrait au plan local d'urbanisme ► Page Le plan local d'urbanisme (PLU) ;
Pour consulter tout ce qui a attrait aux autorisations d'urbanisme ► Page Les autorisations d'urbanisme ;

 

En savoir plus

Direction de la Commande publique et des affaires juridiques
Service Juridique et assurance

Sylvie Pierson
Place de l'hôtel de ville - CS 9706
58000 Nevers
Tél. : 03.86.68.46.46
Mail : prada@ville-nevers.fr