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Nevers Agglo ça me botte #4

Nevers Agglo ça me botte #4

Notre Agglo, un magazine

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Informations légales

Éditeur

Mairie de Nevers
1, place de l'hôtel de ville
58036 Nevers cedex

Tel : 03 86 68 46 46

https://www.nevers.fr/

 

Directeur de la publication

Monsieur le Maire.

Crédits photos

Mairie de Nevers.

Nom de domaine

La réservation du nom de domaine https://www.nevers.fr/ a été effectuée par la Mairie de Nevers conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC.

Liens hypertextes (responsabilité)

Le site nevers.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites publics (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.). Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de la collectivité.

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Propriété intellectuelle

En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la collectivité. Le site (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et au niveau international par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Le non-respect de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

Hébergement du site

Le site nevers.fr est hébergé par la Ville de Nevers.

Réalisation et conception graphique

La conception et les développements graphiques et ergonomiques ainsi que le développement des modèles de pages ont été réalisés par la Mairie de Nevers.

Responsabilité

La Collectivité s’engage à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données collectées auprès de l’Usager, et notamment empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. A ce titre, aucune donnée de transaction financière n’est conservée par la Collectivité.

En tout état de cause, la responsabilité de la Collectivité ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données) résultant de l’usage du site de la ville de Nevers et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.

En particulier, la Collectivité décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur le site de la ville de Nevers et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la Collectivité n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné pour son usage n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

Il est rappelé que toute personne procédant à une fausse déclaration pour elle-même ou pour autrui s’expose, notamment, aux sanctions prévues à l’article 441-1 du Code Pénal, prévoyant des peines pouvant aller jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende.

Conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n°2005-1516 du 8 décembre 2005, les présentes conditions générales s’imposent à tout Usager du Service.

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  • De la protection de son matériel et de ses données ;
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Référentiel Général de Sécurité (RGS)

En application de l’article 9 de l’ordonnance n°2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives, du décret n°2010-12 du 2 février 2010 pris pour l’application des articles 9,10 et 12 de l’ordonnance, et de l’arrêté du Premier ministre en date du 6 mai 2010, le site nevers.fr fait l'objet d'une homologation de sécurité.