◆DEL07042025-01 Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget Principal CCAS
◆DEL07042025-02 Affectation du résultat 2024 du Budget Principal du CCAS
◆DEL07042025-03 Budget Primitif du CCAS
◆DEL07042025-04 Constitution de provisions pour risques et charges de fonctionnement au Budget Principal du CCAS
◆DEL07042025-05 Approbation du Compte de Gestion 2024 du SSIAD
◆DEL07042025-06 Etat des Réalisations des Recettes et des Dépenses 2024 du SSIAD
◆DEL07042025-07 Affectation des résultats 2024 du SSIAD
◆DEL07042025-08 Etat des Previsions de Recettes et de Dépenses 2025 du SSIAD
◆DEL07042025-09 Constitution de provisions pour risques Budget Annexe du SSIAD
◆DEL07042025-10 Attribution de subventions
◆DEL07042025-11 Avenant n°2 à la convention de partenariat entre le CCAS et le Secours Catholique
◆DEL07042025-12 Avenant n°2 à la convention de partenariat entre le CCAS et le Secours Populaire
◆DEL07042025-13 Avenant n°2 à la convention de partenariat entre le CCAS et les Restaurants du Cœur
◆DEL07042025-14 Avenant n°3 à la convention de partenariat entre le CCAS et Pagode
◆DEL07042025-15 Avenant n°3 à la convention de partenariat entre le CCAS et l'ASEM Pôle Epicerie Solidaire
◆DEL07042025-16 Avenant n°3 à la convention de partenariat entre le CCAS et AFPLI Solidarité
◆DEL07042025-17 Convention de partenariat entre le CCAS et la CIMADE 58
◆DEL07042025-18 Convention de partenariat entre le CCAS et l'ACNAM
◆DEL07042025-19 Evolution du RIFSEEP

Séance du 13 mars 2025

◆DEL13032025-01 Actualisation de l'Analyse des Besoins Sociaux
◆DEL13032025-02 Convention de partenariat - Cellule de Coordination pour l'Accueil et l'Habitat des Gens du Voyage
◆DEL13032025-03 Vente de bien réformé sur le site de ventes aux enchères en ligne AGORASTORE
◆DEL13032025-04 Débat d'Orientation Budgétaire 2025 - BP CCAS
◆DEL13032025-05 Modulation du RIFSEEP en cas de mise à temps partiel thérapeutique
◆DEL13032025-06 Création d'un poste d'Auxiliaire de Soins au SSIAD
◆DEL13032025-07 Création d'un poste d'IDEC au SSIAD
◆DEL13032025-08 Actualisation du tableau des emplois
◆DEL13032025-09 Tarification détaillée des repas du SPRD
◆DEL13032025-10 Convention de partenariat avec l'AFPA dans le cadre du -Village des Solutions- développé par le partenaire
◆DEL13032025-11 Mise à jour du guide de la domiciliation

◆DEL05122024-01 Avenant au contrat d’assurance des risques statutaires des agents du CCAS de Nevers affiliés à la CNRACL 
◆DEL05122024-02 Assurance des véhicules du CCAS
◆DEL05122024-03 Désignation des représentants du CCAS au CD de la Citoyenneté et de l'Autonomie de la Nièvre
◆DEL05122024-04 Attribution d'une subvention complémentaire à l'Amicale du personnel de la VDN et du CCAS
◆DEL05122024-05 Vente de bien réformé sur le site de ventes aux enchères en ligne AGORASTORE
◆DEL05122024-06 Avenant n°2 Convention Pagode accueil de jour et repas Prado 2024-2027
◆DEL05122024-07 Affectation définitive des résultats 2022 et 2023 du SSIAD
◆DEL05122024-08 Autorisation mandatement dépenses investissement 2025 Budget Ppal CCAS
◆DEL05122024-09 Autorisation mandatement des dépenses investissements 2025 SSIAD
◆DEL05122024-10 Mise à jour du seuil de signification d'une immobilisation BP CCAS
◆DEL05122024-11 Mise à jour des règles d’amortissement comptable et définition du seuil de signification d'une immobilisation SSIAD
◆DEL05122024-12  Protection sociale complémentaire - participation du CCAS en matière de prévoyance
◆DEL05122024-13 Convention de partenariat tripartite - Hébergement d'urgence Espace Bernadette
◆DEL05122024-14 Conventions de subrogation pour le versement aides facultatives en matière de logement
◆DEL05122024-15 Protocole 2024-2026 du Pôle Départemental de Lutte contre l’Habitat Indigne
◆DEL05122024-16 Tarification pour le portage de repas à Domicile au 1er janvier 2025
◆DEL05122024-17 Actualisation du règlement intérieur des astreintes réalisées par les agents de la Ville de Nevers et du CCAS
◆DEL05122024-18 Demande de subvention CITE EDUCATIVE 2025
◆DEL05122024-19 Participation à l'action chèques alimentaires

Séance du 23 octobre 2024

◆DEL23102024-01 DM N1 SSIAD
◆DEL23102024-02 Convention de partenariat entre le SPIP 58 et le CCAS de Nevers
◆DEL23102024-03 Convention entre le CCAS de Nevers et la structure Promotion Sant BFC - Antenne de la Nivre

Séance du 12 septembre 2024

◆DEL12092024-01 Dlgation de pouvoir du CA  la vice-prsidence du CCAS complt
◆DEL12092024-02 Cration de la cellule de lutte contre le harclement, les discriminations et les violences
◆DEL12092024-03 Elargissement et mise  jour du RIFSEEP
◆DEL12092024-04 Cration d'un poste d'agent de veille sociale
◆DEL12092024-05 Actualisation du tableau des emplois
◆DEL12092024-06 Missions et rmunrations des vacataires
◆DEL12092024-07 Avenant  la convention de mise  disposition de locaux pour le SSIAD et le SPRD
◆DEL12092024-08 Convention Nivre ALZHEIMER 2024
◆DEL12092024-09 Convention de partenariat CCAS  Cuisine des saveurs
◆DEL12092024-10 Participation du CCAS au Fonds d'Aide aux Jeunes
◆DEL12092024-11 Participation du CCAS au Fonds de Compensation du Handicap
◆DEL12092024-12 Participation du CCAS au Fonds de Solidarit Logement
◆DEL12092024-13 Choix coffret gourmand 2024

Séance du 6 juin 2024

◆DEL06062024-01 Actualisation du rglement intrieur du CA du CCAS
◆DEL06062024-02 Dsignation des administrateurs du CCAS au sein des commissions internes du CA
◆DEL06062024-03 Avenant au protocole d'accord portant cession de l'autorisation de l'EDB
◆DEL06062024-04 Attribution d'une subvention  l'Amicale du personnel de la VDN et du CCAS
◆DEL06062024-05 Adhesion au groupement de commande fournitures adm, prod entretien
◆DEL06062024-06 Cpte de gestion du BP du CCAS 2023
◆DEL06062024-07 Approbation du compte administratif du BP du CCAS 2023
◆DEL06062024-08 Affectation dfinitive des rsultats 2023 du BP du CCAS
◆DEL06062024-09 Produits irrcouvrables - Admissions en non-valeur du BP du CCAS 2024
◆DEL06062024-10 DM n1 du BP du CCAS 2024
◆DEL06062024-11 Avenant n2  la convention 2022-2024 avec le CD 58 - Accompagnement des bnficiaires du RSA
◆DEL06062024-12 Avenant n2  la convention 2022-2024 avec le CD 58 - CLCF
◆DEL06062024-13 Actualisation du cadre d'attribution des aides facultatives
◆DEL06062024-14 Convention de partenariat avec le Dispositif dappui  la coordination
◆DEL06062024-15 Convention de partenariat - mise  disposition du matriel de tlconsultation
◆DEL06062024-16 Convention de partenariat -Equipe Mobile de soins palliatifs

Séance du 11 avril 2024

◆ DEL11042024-01 Affectation anticipée des résultats 2023 - BP CCAS
◆ DEL11042024-02 Budget Primitif 2024 - CCAS
◆ DEL11042024-03 Compte de gestion 2023 - SSIAD
◆ DEL11042024-04 Compte administratif 2023 - SSIAD
◆ DEL11042024-05 Affectation des résultats 2023 - SSIAD
◆ DEL11042024-06 Approbation annexe financière du CPOM - SSIAD
◆ DEL11042024-07 EPRD 2024 - SSIAD
◆ DEL11042024-08 Attribution de subventions
◆ DEL11042024-09 CCAS - Secours Catholique - Convention de partenariat et avenant n° 1
◆ DEL11042024-10 CCAS - Secours Populaire - Convention de partenariat et avenant n° 1
◆ DEL11042024-11 CCAS - Restos du Coeur - Convention de partenariat et avenant n° 1
◆ DEL11042024-12 CCAS - Pagode - Convention de partenariat et avenant n° 1
◆ DEL11042024-13 CCAS - ASEM Epicerie - Avenant n° 2 à la convention de partenariat
◆ DEL11042024-14 CCAS - AFPLI Solidarité - Avenant n°2 à la convention de partenariat
◆ DEL11042024-15 CCAS - CIMADE 58 - Convention de partenariat
◆ DEL11042024-16 CCAS - ACNAM - Convention de partenariat
◆ DEL11042024-17 CCAS - Petits Frères des Pauvres - Convention de Partenariat
◆ DEL11042024-18 CCAS - ENGIE - Convention de partenariat
◆ DEL11042024-19 Attribution du marché d'acquisition et de maintenance d'un logiciel de gestion des aides sociales
◆ DEL11042024-20 Modification du règlement intérieur en matière de CET
◆ DEL11042024-21 Implication du CCAS de Nevers au sein du Contrat de Ville _Engagement quartiers 2030

Séance du 26 mars 2024

◆ DEL26032024-01 Election de la vice-présidence du CAS
◆ DEL26032024-02 Délégation de pouvoirs du Conseil d'Administration à la Vice-Présidente
◆ DEL26032024-03 Election de la vice-présidence déléguée du CCAS
◆ DEL26032024-04 Désignation des représentants du C.C.A.S. de Nevers au sein de diverses instances

Séance du 7 mars 2024

◆ DEL07032024-01 DOB
◆ DEL07032024-02 Création d'un poste d'Auxiliaire de Soins au SSIAD
◆ DEL07032024-03 Actualisation du tableau des emplois

Séance du 1er février 2024

◆ DEL01022024- 01 Remplacement de JJ. MARAND au sein des commissions du CCAS
◆ DEL01022024- 02 Actualisation de l'ABS
◆ DEL01022024- 03 Convention pour le portage de repas à domicile Challuy
◆ DEL01022024- 04 Evolution du règlement intérieur du SPRD
◆ DEL01022024- 05 Convention de mise à disposition de materiels entre la MILO et le CCAS
◆ DEL01022024- 06 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies

Séance du 14 décembre 2023

◆ DEL14122023- 01 Autorisation mandatement dépenses investissement 2024 Budget Ppal CCAS
◆ DEL14122023- 02 Autorisation mandatement des dépenses investissements 2024 SSIAD
◆ DEL14122023- 03 Avenant n°1 à la convention relative à la mise à disposition des missions du délègue à la protection des données
◆ DEL14122023- 04 Modification du RI du CCAS
◆ DEL14122023- 05 Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
◆ DEL14122023- 06 Montant de remboursement des frais de déplacement
◆ DEL14122023- 07 Convention pour le portage de repas à domicile Coulanges Lès Nevers
◆ DEL14122023- 08 Convention pour le portage de repas à domicile Fourchambault
◆ DEL14122023- 09 Attribution du marché de location et maintenance de 3 véhicules neufs frigorifiques
◆ DEL14122023- 10 Présentation du CPOM du SSIAD 2023-2027
◆ DEL14122023- 11 Avenant n°6 Convention Pagode accueil de jour et repas Prado 2023-2026
◆ DEL14122023- 12 Demande de subvention PRE - Contrat de ville

Séance du 19 octobre 2023

◆ DEL19102023- 01 Décision Modificative N°2 - Budget annexe 2023 SSIAD
◆ DEL19102023- 02 Contrat de prestation pour l'affranchissement du courrier des services du CCAS par La POSTE
◆ DEL19102023- 03 Création d'un poste d'infirmier-e au SSIAD
◆ DEL19102023- 04 Actualisation du tableau des emplois
◆ DEL19102023- 05 Attribution du marché de fourniture de chèques d accompagnement personnalise
 

Séance du 14 septembre 2023

◆DEL14092023- 01 Adoption du référentiel M57 au 01-01-2024 - BPal du CCAS
◆DEL14092023- 02 Approbation d'un règlement budgétaire et financier
◆DEL14092023- 03 Fixation du mode gestion des amortissements des immobilisations en M57
◆DEL14092023- 04 Convention de mutualisation des fonctions support Ville de NEVERS - CCAS
◆DEL14092023- 05 Désignation d'un représentant du CCAS de Nevers à l'Union Départementale des CCAS
◆DEL14092023- 06 Modalités de paiment des heures  - Consultations électorales
◆DEL14092023- 07 Actualisation du tableau des emplois et modalites de recrutement
◆DEL14092023- 08 Participation du CCAS au Fonds d'Aide aux Jeunes
◆DEL14092023- 09 Convention CCAS - EDF - Précarité énergétique
◆DEL14092023- 10 Avenant n° 1 Convention 2022-2024 avec le CD 58 - CLCF
◆DEL14092023- 11 Avenant n° 1 Convention 2022-2024 avec le CD 58 - Accompagnement des bénéficiaires du RSA
◆DEL14092023- 12 Choix coffret gourmand 2023
◆DEL14092023- 13 Déclaration sans suite du marché de location et entretien de 3 véhicules frigorifiques neufs SPRD

Séance du 29 juin 2023

◆ DEL29062023- 01 Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes budgétaires
◆ DEL29062023- 02 Convention d'occupation du bâtiment situé 20 rue A. Camus
◆ DEL29062023- 03 Mise en place du télétravail au CCAS de Nevers
◆ DEL29062023- 04 Création d'un poste d'aux. de soins - SSIAD
◆ DEL29062023- 05 Actualisation du tableau des emplois
◆ DEL29062023- 06 Participation du CCAS au Fonds Solidarité Logement
◆ DEL29062023- 07 Participation du CCAS au Fonds de Compensation du Handicap
◆ DEL29062023- 08 Protocole VDN-CCAS - Identification, stérilisation des animaux
◆ DEL29062023- 09 Action de soutien à l'acquisition de matériels informatiques pour les ménages les plus modestes
◆ DEL29062023- 10 Règlementation relative à la protection des données

Séance du 26 janvier 2023

◆ DEL26012023-01 Avenant à la convention de mutualisation des fonctions support
◆ DEL26012023-02 Groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et d’état civil
◆ DEL26012023-03 Prestation Petits Bricolages
◆ DEL26012023-04 Expérimentation téléconsultation accompagnée

Séance du 16 mars 2023

◆ DEL16032023-01 DOB
◆ DEL16032023-02 Attribution d'une avance sur subvention à AFPLI Solidarité

Séance du 6 avril 2023

◆ DEL06042023- 01 Budget primitif 2023 du budget principal du CCAS
◆ DEL06042023-02 Compte de Gestion 2022 du SSIAD
◆ DEL06042023-03 Compte Administratif 2022 du SSIAD
◆ DEL06042023-04 Affectation des résultats du SSIAD 2022
◆ DEL06042023-05 Mise à jour du Livret d’Accueil du Service de Portage de Repas à Domicile
◆ DEL06042023-06 Attribution de subventions
◆ DEL06042023-07 Avenant n°3 Convention CCAS - Secours Catholique
◆ DEL06042023-08 Avenant n°3 Convention CCAS - Secours Populaire
◆ DEL06042023-09 Avenant n°3 Convention CCAS - Restos du Coeur
◆ DEL06042023-10 Avenant n°5 Convention 2021-2023 CCAS - Pagode
◆ DEL06042023-11 Convention 2023-2026 et avenant n°1 CCAS - ASEM Epicerie
◆ DEL06042023-12 Convention 2023-2026 et avenant n°1 CCAS - AFPLI
◆ DEL06042023-13  Convention CCAS - Cimade 58 2023
◆ DEL06042023-14  Convention CCAS - ACNAM
◆ DEL06042023-15  Actualisation du tableau des emplois
◆ DEL06042023-16  Plan de formation 2023-2026
◆ DEL06042023-17  Instauration du forfait mobilités durables
◆ DEL06042023-18  Convention autorisant l’accès du personnel de la Ville de Nevers et du CCAS au restaurant inter-adm de Nevers

Comptes rendus

◆ A venir...

Décisions

◆ DEC02022023-01 Convention de location à usage professionnel  entre le CCAS de Nevers et Nièvre Habitat
◆ DEC04012023-01 Contrats de RC et Dommages aux biens - MMA IARD
◆ DEC09012023-01 - Contrat de maintenance -logiciels métiers- Service de Portage de Repas à Domicile
◆ DEC09012023-02 - Contrat d'hébergement -données logiciel- Service de Portage de Repas à Domicile
◆ DEC09032023-01 Contrat de prestations de service - M. Jean-Marie GOURDIN Analyse de la pratique professionnelle
◆ DEC10022023-01 Attribution marché copieurs SSIAD
◆ DEC16032023-01 Avenant aux contrats de RC et Dommages aux biens - MMA IARD
◆ DEC20012023-01 PSI - Convention VAE - DE Assistant social
◆ DEC24032023-01 - Modalités d'abonnement au site BALISES COMPAS-UNCCAS

Séance du 6 juillet 2022

          ◆DEL06072022-01 Décision modificative N°1 Budget annexe SSIAD 2022
          ◆DEL06072022-02 1607 Heures annuelles - Mise en oeuvre au 01.01.23
          ◆DEL06072022-03 Charte de l'accueil
          ◆DEL06072022-04 Actualisation du cadre d'attribution des aides facultatives
          ◆DEL06072022-05 Évolution du règlement de fonctionnement de l’espace numérique

Séance du 15 septembre 2022

          ◆DEL15092022-01 Attribution d'une subvention à l'Amicale du personnel de la VDN et du CCAS 
          ◆DEL15092022-02 Convention entre la VDN et le CCAS portant sur la mise à disposition d’un agent
          ◆DEL15092022-03 Création d'un poste d'Adjoint Administratif
          ◆DEL15092022-04 Actualisation du tableau des emplois
          ◆DEL15092022-05 Mise à jour du guide de la domiciliation
          ◆DEL15092022-06 Participation du CCAS au Fonds d'Aide aux Jeunes
          ◆DEL15092022-07 Participation du CCAS au Fonds Solidarité Logement
          ◆DEL15092022-08 Participation du CCAS au Fonds de Compensation du Handicap
          ◆DEL15092022-09 Choix du coffret gourmand Noël 2022
          ◆DEL15092022-10 Achat de 2 véhicules pour le siège et le SSIAD du CCAS

Séance du 15 décembre 2022

          ◆DEL15122022-01 Modification du règlement intérieur du CCAS - Mise en place des 1607 heures
          ◆DEL15122022-02 Instauration de la journée de solidarité au CCAS de Nevers
          ◆DEL15122022-03 Grille tarifaire Portage de repas à domicile 2023
          ◆DEL15122022-04 Attribution d'une indemnité équivalente au CTI - public fragile
          ◆DEL15122022-05 Création d'un poste référent P.R.E-Cite Educative
          ◆DEL15122022-06 Convention VDN CCAS - Mise à disposition de locaux pour le SSIAD et le SPRD
          ◆DEL15122022-07 Convention VDN CCAS - Mise à disposition d'un agent CCAS à la VDN
          ◆DEL15122022-08 Attribution des contrats d'assurances du CCAS
          ◆DEL15122022-09 Avenant n°4 Convention Pagode accueil de jour et repas Prado 2021-2023
          ◆DEL18102022-01 Convention CD CCAS Accompagnement social RSA
          ◆DEL18102022-02 Convention CD CCAS Fonctionnement des CLCF VAUBAN et BDL
          ◆DEL18102022-03 Budget prévisionnel SSIAD 2023
          ◆DEL18102022-04 PRE Demande de subvention ds le cadre de la cité éducative
          ◆DEL241102022-01 Composition de la Commission d'Appel d'Offres du CCAS
          ◆DEL241102022-02 Transfert de réserves provisions et résultats comptables EHPAD et ROSERAIE au groupe SOS Seniors
          ◆DEL241102022-03 Décision modificative n°2 du Budget Principal
          ◆DEL241102022-04 Autorisation de mandatement dépenses investissements BP CCAS
          ◆DEL241102022-05 Mandat à la VDN pour représenter le CCAS de Nevers au sein du GIP Santé
          ◆DEL241102022-06 Evolution du règlement de fonctionnement de l'Espace Numérique
          ◆DEL241102022-07 PRE - Demande de subvention auprès du Contrat de Ville
          ◆DEL241102022-08 Actualisation de l'Analyse des Besoins Sociaux - Nov. 2022

Comptes rendus

       ◆CR DU CA DU 06 JUILLET 2022

Décisions

          ◆DEC09092022-01 - Contrat de maintenance logiciel métiers PSI
          ◆DEC19092022-01 Désignation des représentants du CCAS au CDCA
          ◆DEC14102022-01 Avenant au contrat de prévoyance collective Maintien de Salaire - MNT
          ◆DEC18102022-01 Suppression de la régie de recettes et d'avances PFR
          ◆DEC19092022-01 Désignation des représentants du CCAS au CDCA.doc
          ◆DEL18102022-01 Convention CD CCAS Accompagnement social RSA
          ◆DEL18102022-02 Convention CD CCAS Fonctionnement des CLCF VAUBAN et BDL
          ◆DEL18102022-03 Budget prévisionnel SSIAD 2023
          ◆DEL18102022-04 PRE Demande de subvention dans le cadre de la cité éducative
          ◆DEC08112022-01 Convention de partenariat entre le CCAS et l'EMD de soins palliatifs EMERAUDE 58
          ◆DEC29112022-01 Contrat de maintenance et dassistance - lutilisation de progiciels CIRIL