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La grande exposition temporaire de printemps du Musée de la faïence et des Beaux-arts de Nevers sera cette année consacrée au verre.

Expo : Le verre au cœur de la France

7/04 > 21/07 - Musée de la faïence
Retrouvez le Printemps des Quartiers : le 15/05 au Banlay, le 18/05 à la Grande Pature, le 22/05 aux Courlis et le 25/05 en centre-ville.

Le Printemps des Quartiers

4 lieux, 4 dates !
Une flotte d’une vingtaine de bateaux est attendue le samedi 18 mai après-midi quai des Mariniers, avec des animations nombreuses pour petits et grands.

Fête de la Loire

Samedi 18 & dimanche 19 mai

Conseil municipal du 5 décembre 2017

Retrouvez l'intégralité du conseil municipal du 5 décembre 2017 en audio.

AUDIO COMPLET

Présents (39): M. THURIOT, Mme BOUJLILAT, M. MOREL, Mme WOZNIAK, M. MAILLARD, M. SUET, M. CORDIER, Mme DESSARTINE, M. GRAFEUILLE, Mme LORANS, Mme MANGEL, M. DEVOISE, Mme FRANEL, Mme CONCILE, M. Barsse, Mme BERTRAND, M. CHARTIER, M. DOS REIS, Mme FLEURIER, M. FRANCILLON, Mme GAILLARD, Mme KOZMIN, Mme ROCHER, M. VOISIN, Mme PITOUN, Mme FREMONT, M. LAGRIB, Mme BELTIER, Mme CHARVY, M. DIOT, Mme FLEURY, Mme ROYER, M. GAILLARD

Procurations (10): M. Devoise a donné pouvoir à Mme Boujlilat (jusqu’à 19h26), Mme Villette a donné pouvoir à M. Lagrib, Mme Gaillard a donné pouvoir à M. Cordier, Mme Kozmin a donné pouvoir à M. le Maire (jusqu’à 19h10), M. Sangaré a donné pouvoir à Mme Wozniak, Mme Vard a donné pouvoir à M. Dos Réis, M. Corde a donné pouvoir à Mme Royer, M. Sainte Fare Garnot a donné pouvoir à Mme Fleury, M. Séjeau a donné pouvoir à Mme Charvy, M. Barsse a donné pouvoir à Mme Lorans.

Ont quitté la séance : Mme Frémont (à partir de 23h30), Mme Charvy et Mme Royer (à partir de 23h40)

Secrétaires de séance : M. Ph Cordier - Mme Y. Frémon

ADMINISTRATION GENERALE

  • 2017-191 Election d’un 14ème adjoint au maire – Adjoint aux quartiers Est
  • 2017-192 Indemnités de fonctions des élus – Actualisation du tableau récapitulatif
  • 2017-193 Modification du nombre de représentants au sein du Conseil d’administration du CCAS et élection des membres élus au Conseil d’administration
  • 2017-194 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
  • 2017-195 Avenant n°1 à la création du service commun des archives

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

  • 2017-196 Décision modificative n°6
  • 2017-197 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
  • 2017-198 Autorisations de programme (AP) – Crédits de paiement (CP) – Monuments historiques
  • 2017-199 Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur
  • 2017-200 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) portant sur le transfert de compétences
  • 2017-201 Politique tarifaire 2018
  • 2017-202 Délégation de service public par affermage pour l’exploitation du parking Saint-Pierre à Nevers – DSP n° 17DSP02
  • 2017-203 Logiciel intercommunal de gestion de la fiscalité directe locale – Convention de mise à disposition à la commune de Nevers

RESSOURCES HUMAINES

  • 2017-204 Service civique
  • 2017-205 Recensement 2018
  • 2017-206 Avenant n°1 à la convention FIPHFP
  • 2017-207 Mise à disposition d’un agent auprès de l’ASEM
  • 2017-208 Mise à disposition d’un agent auprès de l’Amicale du Personnel
  • 2017-209 Modification du tableau des effectifs

CADRE DE VIE

  • 2017-210 Remboursement des frais de stationnement suite aux travaux de la rue Saint-Martin
  • 2017-211 Stérilisation et identification des chats errants Ville de Nevers / Fondation 30 millions d’amis : signature d’une convention

ÉDUCATION

  • 2017-212 Subvention pour les Réseaux d’Éducation Prioritaires (REP) – Année scolaire 2017- 2018 2017-213 Avance de la participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements privés du premier degré sous contrat d’association avec l’Etat – Écoles privées Sainte Bernadette et Sainte Julitte – Année scolaire 2017-2018
  • 2017-214 Classes de découverte – Barème de la participation des familles pour l’année scolaire 2017-2018
  • 2017-215 Dispositif « École et Cinéma » - Attribution de la participation communale à la Fédération des Œuvres Laïques de la Nièvre pour l’année scolaire 2017-2018
  • 2017-216 Subvention à la Compagnie du Coléoptère pour le projet « Échanges métissés »
  • 2017-217 Partenariat entre la direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Nièvre et la Ville de Nevers pour la mise en œuvre des activités physiques sportives et artistiques dans les écoles publiques de Nevers
  • 2017-218 Convention de partenariat – Action d’Éducation Artistique et Culturelle
  • 2017-219 Associations socio-éducatives Médio et Léo Lagrange. Attribution de subventions
  • 2017-220 Accueils collectifs de mineurs (rythmes scolaires) – convention d’objectifs et de financement avec la CAF de la Nièvre
  • 2017-221 Contrat Enfance Jeunesse – Avenant 2017

DEVELOPPEMENT URBAIN

  • 2017-222 Délégation de service public de chauffage urbain – Avenant n° 5
  • 2017-223 Vente d’une parcelle de terrain sur le site de l’ancienne école Albert Bayet 15 route de Sermoise à Sermoise-sur-Loire
  • 2017-224 Acquisition foncière 30 rue de Barcelone

MOBILITÉ URBAINE

  • 2017-225 Aménagement des places de parking 64 rue du Commandant Paul Pierre Clerc - Signature d’une convention

SPORT

  • 2017-226 Salle intercommunale d’escrime. Convention de mise à disposition Communauté d’Agglomération de Nevers / Ville de Nevers / Cercle Nevers Escrime
  • 2017-227 Organisation des championnats de France UNSS de pétanque
  • 2017-228 Championnat de Bourgogne de boxe amateur
  • 2017-229 Avance de subvention pour le FC Nevers 58
  • 2017-230 Rando des ducs – 22 avril 2018

CULTURE

  • 2017-231 Cours d’art dramatique : Partenariat Théâtre du Temps pluriel / Maison de la Culture de Nevers Agglomération / Ville de Nevers
  • 2017-232 Convention de partenariat annuel et pérenne avec l’ESAAB pour l’action « Contextes »
  • 2017-233 Associations culturelles : attribution d’une subvention à l’association En compagnie
  • 2017-234 Soutien aux associations culturelles : attribution d’avances de subventions
  • 2017- 235 Associations culturelles : attribution d’une subvention à l’association 2 L Compagnie
  • 2017-236 Compagnie du Labyrinthe, création « la scène à tout âge ». Attribution d’une subvention
  • 2017-237 Attribution d’une subvention au comité départemental handisport de la Nièvre
  • 2017-238 Attribution d’une subvention à l’association ASPTT Nevers Tennis

JEUNESSE ET VIE CITOYENNE

  • 2017-239 Convention de partenariat Ville de Nevers / Comité UNICEF de la Nièvre – Signature d’un plan d’actions annuel 2017-2018
  • 2017-240 Soutien aux associations œuvrant dans le domaine de la jeunesse – Attribution d’avance de subvention

FORCES ÉCONOMIQUES

  • 2017-241 Bail emphytéotique des terrains de l’aéroport de Nevers au Syndicat Mixte pour l’aménagement et l’exploitation de l’aéroport du grand Nevers et de la Nièvre
  • 2017-242 Dérogation à la règle du repos hebdomadaire – autorisation d’ouvertures dominicales
  • 2017-243 Attribution d’une subvention à l’association commerciale « Les Vitrines de Nevers »
  • 2017-244 Dérogation à la règle du repos hebdomadaire – autorisation d’ouvertures dominicales des salons de coiffure et de la beauté
  • 2017- 245 Réhabilitation du centre commercial des Courlis suite convention EPARECA / Achat et revente du bâtiment

COMMUNICATION – TOURISME – RELATIONS EXTERIEURES

  • 2017-246 Lycée Raoul Follereau – Attribution d’une subvention exceptionnelle
  • 2017-247 Soutien aux associations de communication – Attribution d’avances de subventions
  • 2017-249 Organisation du Tournoi Future Nevers Nièvre 2017 – Attribution d’une subvention

MOTION 

  • 2017-248 Motion contre les violences faites aux femmes présentée par M. Lagrib
  • 2017-250 Motion amendée contre les violences faites aux femmes présentée par le groupe Nevers à Venir
  • 2017-251 Motion pour le maintien du Centre 15 dans la Nièvre présentée par les élus communistes
  • 2017-252 Motion amendée pour le maintien du Centre 15 dans la Nièvre présentée par le groupe Nevers à Venir