Aller au contenu principal

Le nouveau rendez-vous bien-être organisé par la Ville de Nevers au kiosque du parc Roger-Salengro.

1,2,3... Bougeons ! au parc Salengro

Les vendredis à 18h : 5-12-19-26/07
Rendez-vous incontournables de l'été, ne manquez pas les marchés du mercredi, à partir de 14 h, au parc Roger-Salengro : les 10 et 24 juillet, 7 et 21 août.

Marchés de l'été

10 & 24/07, 7 & 21/08, à partir de 14 h - Parc Salengro
Jusqu'au 31 août 2019, faites le plein d'animations avec un Été à Nevers, Nevers Plage, le 14-Juillet...

Un été à Nevers 2019

Le plein d'animations !

Conseil municipal du 26 septembre 2017

Retrouvez l'intégralité du conseil municipal du 26 septembre 2017 en audio.

AUDIO COMPLET

Introduction

Effectif légal : 39

Présents (37) :

M. THURIOT, Mme BOUJLILAT, M. MOREL, Mme WOZNIAK, M. MAILLARD, M. SUET, M. CORDIER, Mme DESSARTINE, M. GRAFEUILLE, Mme LORANS, Mme MANGEL, M. DEVOISE, Mme VILLETTE, Mme FRANEL, M. FRANCILLON, Mme FREMONT, M. SANGARE, Mme ROCHER, Mme GAILLARD, Mme BERTRAND, Mme FLEURIER, Mme KOZMIN, M. BARSSE, M. CHARTIER, M. LAGRIB, Mme CHARVY, Mme ROYER, Mme FLEURY, M. DIOT, M. SAINTE FARE GARNOT, M. GAILLARD, Mme BELTIER, M. DOS REIS, M. SEJEAU, Mme VARD, M. VOISIN, Mme PITOUN

Procurations (8): Mme Concile a donné pouvoir à Mme Wozniak, M. Corde a donné pouvoir à Mme Fleury Mme Boujlilat a donné pouvoir à M. le Maire (entre 22h45 et 23h45), M. Morel a donné pouvoir à M. Suet (à partir de 23h40), M. Maillard a donné pouvoir à M. Cordier (à partir de 00h45), M. Barsse a donné pouvoir à Mme Lorans (à partir de 23h40), Mme Vard a donné pouvoir à Mme Gaillard (à partir de 22h20), Mme Charvy a donné pouvoir à M. Séjeau ( à partir de 22h10),

Ont quitté la séance : Mme Villette (à partir de 22h10), Mme Fleury (à partir de 22h20), Mme Royer (à partir de 23h00), M. Sainte Fare Garnot ( à partir de 23h00), Mme Frémont (à partir de 00h40)

Secrétaires de séance : Mmes Pitoun, Beltier

ADMINISTRATION GENERALE

  • 2017-140 Conventions Publiques d’Aménagement- Nièvre Aménagement / Ville de Nevers. Approbation des comptes rendus d’activités à la collectivité (CRAC) au 31/12/2018
  • 2017-141 Conventions Publiques d’Aménagement Nièvre Aménagement / Ville de Nevers. Avenants consécutifs à l’approbation des Comptes Rendus d’activités à la collectivité au 31/12/ 2016
  • 2017-142 Démission de Mme Christine Villette de son poste de 12e adjoint
  • 2017-143 Indemnités de fonctions des élus – Actualisation du tableau récapitulatif
  • 2017-144 Représentations du Conseil municipal auprès des commissions et divers organismes - Modifications
  • 2017-145 Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
  • 2017-146 Création d’un service commun archives entre la Ville de Nevers et Nevers Agglomération
  • 2017-147 Service commune d’archives – Avenant n°1 à la convention de gestion et de coopération relative au centre des archives historiques de la Nièvre – Avenant n°2 à la convention de gestion du centre des archives intermédiaires

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

  • 2017-150 Décision modificative n°3
  • 2017-151 Adhésion au groupement de commandes constitué pour l’achat de prestations de contrôle, d’entretien courant et de maintenance des poteaux à incendie, des points d’eau naturels et artificiels et des ponts de puisage publics
  • 2017- 152 Taxes de séjour – Actualisation des tarifs pour l’année 2017
  • 2017-153 Rénovation énergétique et environnementale Maison des Sports et Bourse du travail – Fonds de concours de Nevers Agglomération
  • 2017-154 Stationnement payant – avenant n°5 au contrat de délégation de service public Q-Park France. Décompte indemnitaire de résiliation pour motif d’intérêt général 3 Conseil municipal de Nevers – 26 septembre 2017
  • 2017-155 Crématorium – Avenant n°1 au contrat de délégation de service public OGF. Modification des modalités de calcul de la redevance variable

RESSOURCES HUMAINES

  • 2017-156 Approbation de l’avenant n°1 à la convention portant création du service commun de Développement et d’Attractivité du Commerce et de l’Artisanat de Proximité
  • 2017-157 Recrutement d’un enseignant artistique dans le cadre de la réglementation applicable aux activités accessoires
  • 2017-158 Modalités d’attribution d’un véhicule et d’un logement de fonction au Directeur Général des Services
  • 2017-159 Remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services
  • 2017-160 Ratio Promus-promouvables – Avancement de grades
  • 2017-161 Modification du temps de travail d’un emploi à temps complet

COMMUNICATION – TOURISME – RELATIONS EXTERIEURES

  • 2017-162 Élection de miss Bourgogne 2017 – Centre Expositions de Nevers, dimanche 17 septembre à &5 h
  • 2017-163 Convention de partenariat Festival du Chocolat
  • 2017-164 Mandat spécial – déplacement à Tel-Aviv Israël

CADRE DE VIE

  • 2017-165 Remboursement des frais de stationnement suite aux travaux rue Saint-Martin
  • 2017-166 Cession de biens immobiliers et fonciers – convention de mandats
  • 2017-167 Vente d’un terrain rue des Renardats à Nevers
  • 2017-168 Vente d’un terrain 20 rue Albert Camus
  • 2017-169 Vente de locaux dans la galerie commerciale rue de Rémigny à Nevers
  • 2017-170 Adhésion à l’association des riverains de la Nièvre, de Nevers et Coulanges-lesNevers
  • 2017-171 Taxe sur les friches commerciales
  • 2017-172 Prix stars et métiers
  • 2017-173 Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée – transfert temporaire pour une maîtrise d’ouvrage unique – avenant
  • 2017-174 Participation de la confrérie des amateurs de chocolat de la Nièvre aux animations de Nevers en fête 2017 et de la chasse aux œufs 2018
  • 2017-175 U.F.R. de droit. Unité de formation et de recherche. Attribution du Prix Pierre Bérégovoy
  • 2017-176 Journée d’intégration des étudiants 2016/2017 – Attribution d’une subvention
  • 2017-177 Association socio-éducative Médio – Attribution d’avances de subvention – modification des modalités de versement

ÉDUCATION

  • 2017-175 U.F.R. de droit. Unité de formation et de recherche. Attribution du Prix Pierre Bérégovoy
  • 2017-176 Journée d’intégration des étudiants 2016/2017 – Attribution d’une subvention
  • 2017-177 Association socio-éducative Médio – Attribution d’avances de subvention – modification des modalités de versement

    DEVELOPPEMENT URBAIN

    • 2017-178 Terrains municipaux situés rue de Gonzague – Désaffectation du terrain et déclassement du domaine public communal avant apport à l’opération ZAC Saint Genest
    • 2017-179 ZAC Saint Genest – Apport de foncier à l’opération

    SPORT

    • 2017-180 Subvention au Racing Club Nevers Challuy Sermoise
    • 2017-181 Adhésion au groupement d’employeurs associatif Aqua 58

    CULTURE

    • 2017-182 RESO – Adhésion des communes d’Imphy et de la Fermeté
    • 2017-183 Convention de partenariat pour la visite-spectacle « le réveil des gargouilles ». Annule et remplace la délibération n° 2017-129
    • 2017-184 Conservatoire de musique et d’art dramatique – conventions entre la Ville de Nevers et les associations musicales partenaires du conservatoire
    • 2017-185 Dénominations de rues

    SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS

    • 2017-186 Associations culturelles – attribution d’une subvention à l’association Arko

    RELATIONS AVEC LES QUARTIERS

    • 2017-187 Chantier éducateur secteur Bords de Loire – Courlis. Attribution d’une subvention
    • 2017-188 Chantier jeunes secteur Grande Pâture – Attribution d’une subvention au Centre Social ESGO

    JEUNESSE ET VIE CITOYENNE

    • 2017-189 Service Volontaire Européen
    • 2017-190 Action en faveur des enfants à mobilité réduite – Prêt d’un minibus dans le cadre de la convention entre l’association des paralysés de France et la ville de Nevers – Année scolaire 2017-2018

    MOTION 

    Proposée par les élus communistes concernant le projet de réduction d’horaires d’ouverture des bureaux de Poste à Nevers