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Rendez-vous samedi 17 novembre, à 10 h au Palais ducal, pour la 2e édition de la marche bien-être et découverte organisée par la Ville de Nevers.

1, 2, 3... Marchons !

17/11 à 10 h, Palais ducal - Marche découverte
Deux journées pour inviter les petits citadins (et les grands) à la découverte des animaux de basse-cour.

Salon des animaux de basse-cour

Les 17 (9h>18h) & 18/11 (9h>17h30) - Centre-expo
Fêtons ensemble les 60 ans du Ciné-Photo Club ! Une exposition à découvrir au Palais ducal.

Expo Ciné-Photo Club Nivernais

Du 10 au 24/11, Palais ducal
Mardi 28 novembre 2017

L'ordre du jour du mardi 5 décembre

Prochain Conseil Municipal...
Retrouvez l'ordre du jour du prochain Conseil Municipal, qui aura lieu mardi 5 décembre à 18h.

Télécharger l'Ordre du jour complet dans la colonne en haut à droite de cet article.

 

ADMINISTRATION GENERALE

1 - Election d'un 14ème adjoint au maire - Adjoint aux quartiers Est p.8

2 - Indemnités de fonctions des élus - Actualisation du tableau récapitulatif p.12

3 - Modification du nombre de représentants au sein du conseil d'administration du CCAS et élection des membres élus au conseil d'administration p.20

4 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal p.23

5 - Avenant n°1 à la convention de création du service commun des archives p.58

 

FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE

6 - Décision modificative n°6 p.62

7 - Délibération autorisant le Maire à engager , liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) p.71

8 - Autorisations de programme (AP) - Crédits de paiement (CP) - Monuments historiques p.73

9 - Produits irrécouvrables - Admission en non valeur p.75

10 - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) portant sur le transfert de compétences p.85

11 - Politique tarifaire 2018 p.99

12 - Délégation de service public par affermage pour l'exploitation du parking Saint-Pierre à NEVERS - DSP n°17DSP02 p.134

13 - Logiciel intercommunal de gestion de la fiscalité directe locale - Convention de mise à disposition à la commune de Nevers p.218

 

RESSOURCES HUMAINES

14 - Service civique p.224

15 - Recensement 2018 p.226

16 - Avenant n°1 à la convention FIPHFP p.228

17 - Mise à disposition d'un agent auprès de l'ASEM p.231

18 - Mise à disposition d'un agent auprès de l'Amicale du Personnel p.235

19 - Modification du tableau des effectifs p.238

 

CADRE DE VIE

20 - Remboursement des frais de stationnement suite aux travaux de la rue St Martin p.241

21 - Stérilisation et identification des chats errants Ville de Nevers/Fondation 30 Millions d'amis : signature d'une convention p.243

 

EDUCATION

22 - Subvention pour les Réseaux d'Education Prioritaire (R.E.P) - Année scolaire 2017-2018 p.250

23 - Avance de la participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements privés du premier degré sous contrat d'association avec l'état - Ecoles privées Sainte Bernadette et Sainte Julitte - Année scolaire 2017-2018 p.253

24 - Classes de découverte - Barême de la participation des familles pour l'année scolaire 2017-2018 p.255

25 - Dispositif "Ecole et cinéma" - Attribution de la participation communale à la Fédération des Oeuvres Laïques de la Nièvre pour l'année scolaire 2017-2018 p.257

26 - Subvention à la compagnie du Coléoptère pour le projet "échanges métissés" p.262

27 - Partenariat entre la direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Nièvre et la Ville de Nevers pour la mise en oeuvre des activités physiques sportives et artistiques dans les écoles publiques de Nevers p.264

28 - Convention de partenariat - action d’Éducation Artistique et Culturelle p.271

29 - Associations Socio-Educatives Médio et Léo-Lagrange. Attribution de subventions - versement du solde p.278

30 - Accueils collectifs de mineurs (rythmes scolaires) - convention d'objectifs et de financement avec la CAF de la Nièvre p.284

31 - Contrat Enfance Jeunesse - Avenant 2017 p.290

 

DEVELOPPEMENT URBAIN

32 - Délégation de service public de chauffage urbain - Avenant n°5 p.312

33 - Vente d'une parcelle de terrain jouxtant le site de l'ancienne école Albert Bayet 15 route de Sermoise à Sermoise-sur-Loire p.320

34 - Acquisition foncière 39 rue de Barcelone p.324

 

MOBILITE URBAINE

35 - Aménagement de places de parking 64, rue du Commandant Paul Pierre Clerc - Signature d’une convention p.328

 

SPORT

36 - Salle intercommunale d'escrime. Convention de mise à disposition Communauté d'Agglomération de Nevers / Ville de Nevers. Ville de Nevers / Cercle Nevers Escrime p.334

37 - Organisation des championnats de France UNSS de pétanque p.347

38 - Championnat de Bourgogne de Boxe amateur p.349

39 - Avance de subvention pour le FC Nevers 58 p.351

40 - Rando des Ducs - 22 avril 2018 p.352

 

CULTURE

41 - Cours d'art dramatique : Partenariat Théâtre du Temps Pluriel/Maison de la Culture de Nevers Agglomération/Ville de Nevers p.356

42 - Convention de partenariat annuel et pérenne avec l'ESAAB pour l'action "CONTEXTES" p.361

 

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS

43 - Associations culturelles : attribution d'une subvention à l'association En Compagnie p.367

44 - Soutien aux associations culturelles : attribution d'avances de subventions p.369

45 - Associations culturelles : attribution d'une subvention à l'association 2L Compagnie. p.373

46 - Compagnie du Labyrinthe, création "la scène à tout âge" Attribution d'une subvention p.375

47 - Attribution d'une subvention au comité départemental handisport de la Nièvre p.377

48 - Attribution d'une subvention à l'association ASPTT Nevers Tennis p.378

 

JEUNESSE - VIE CITOYENNE

49 - Convention de partenariat Ville de Nevers / Comité UNICEF de la Nièvre - Signature d'un plan d'actions annuel 2017-2018 p.380

50 - Soutien aux associations oeuvrant dans le domaine de la jeunesse - Attribution d'avances de subventions p.384

 

FORCES ECONOMIQUES

51 - Bail emphytéotique des terrains de l'aéroport de Nevers au Syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aéroport du grand Nevers et de la Nièvre p.391

52 - Dérogation à la règle du repos hebdomadaire - autorisation d'ouvertures dominicales p.392

53 - Attribution d'une subvention à l'association commerciale "Les vitrines de Nevers" p.394

54 - Dérogation à la règle du repos hebdomadaire : Autorisation d'ouvertures dominicales des salariés des Salons de Coiffure et de la Beauté p.396

55 - Réhabilitation du Centre Commercial des Courlis suite convention EPARECA / Achat et revente du bâtiment p.398

 

COMMUNICATION - TOURISME - RELATIONS EXTERIEURES

56 - Lycée Raoul Follereau Attribution d'une subvention exceptionnelle p.401

57 - Soutien aux associations de communication - Attribution d'avances de subventions p.403

58 - Organisation du Tournoi Future Nevers Nièvre 2017 Attribution d'une subvention p.404