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Pâques au Parc : la chasse est ouverte !

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Rendez-vous dimanche 31 mars à 16h30 au parc Rosa-Bonheur
Jeudi 28 mai 2020

Installation du nouveau conseil municipal [MÀJ]

La séance d'installation du nouveau conseil municipal de Nevers se tiendra jeudi 28 mai à 14 h 30. Elle sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville de Nevers.
La séance d'installation du nouveau conseil municipal de Nevers se tiendra jeudi 28 mai à 14 h 30, exceptionnellement dans l'amphithéâtre de Nevers Agglomération. Elle sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville de Nevers.

Le conseil municipal de Nevers a été élu au 1er tour des élections municipales le 15 mars 2020. En raison de la crise sanitaire, liée à l'épidémie de COVID-19, la loi du 23 mars 2020 avait notamment prévu que les conseillers municipaux et communautaires, élus au premier tour, entreraient en fonction à une date ultérieure.

Le décret publié au Journal officiel du 15 mai 2020 fixe la date d'entrée en fonction des conseils municipaux élus au complet lors du premier tour des municipales au 18 mai. Il fixe également leur date d'installation entre le 23 et le 28 mai.

Pour Nevers, la séance d'installation est fixée au jeudi 28 mai à 14 h 30, salle du conseil communautaire de Nevers Agglomération. Elle n'est pas ouverte au public, en raison de l'application du respect des règles sanitaires. Elle sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville de Nevers.

La composition du nouveau conseil municipal (2020-2026)

► Page Composition du conseil municipal

L'ordre du jour

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Les conditions d'installation du nouveau municipal

 

Le décret publié au Journal officiel du 15 mai 2020 fixe la date d'entrée en fonction des conseils municipaux élus au complet lors du premier tour des municipales au 18 mai.

La première réunion du conseil municipal doit se tenir entre 5 et 10 jours après leur date d’installation, soit entre le 23 et le 28 mai. Au cours de cette réunion, le maire et ses adjoints sont élus.

L'article 1er de l’ordonnance du 13 mai 2020 prévoit que pour l’élection du maire et des adjoints dans les communes, le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque le tiers de ses membres en exercice est présent. Les membres présents pourront être porteurs de deux pouvoirs. Cette disposition diffère du droit commun qui prévoit que la moitié des élus doivent être présents, chacun pouvant être porteur d'un pouvoir.

Par ailleurs, ce texte prévoit la possibilité, durant toute la durée de cette période, de réunir le conseil municipal en tout lieu, y compris dans un lieu situé hors du territoire de la commune. [...] En cas d’absence de public, la publicité de la réunion pourra être assurée par sa retransmission en direct par tous moyens.

Ces mesures visent à assouplir les conditions de réunion du conseil municipal afin de garantir le respect des mesures de distanciation sociale et la protection des personnes vulnérables, conformément à l’avis du 8 mai 2020 du Conseil scientifique sur la réunion d’installation des conseils municipaux et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre."

Source : cohesion-territoires.gouv.fr